Député de la 3e circonscription de l'Aude

Agriculture, agroalimentaire et forêt

40 – Politique de lutte contre les consommations nocives d’alcool
39 – Vente des terres à des investisseurs étrangers
38 – Importations massives de viandes bovines américaines issues de parcs d’engraissement industriels de bovins destinés à la production de viande (feedlots)
37 – Influenza aviaire : situation de la filière foie gras
36 – Traçabilité alimentaire
35 – Obligation de mesurage des récipients de production et de stockage des vins
34 – Chute des cours du lait
33 – Situation catastrophique des oléiculteurs audois
32 – Conséquences de la guerre des prix pour le monde agricole et l’agroalimentaire
31 – Augmentation de la contribution des communes forestières au financement de l’ONF
30 – Nécessité de maintenir le contrat vendanges
29 – Situation des apiculteurs du Languedoc-Roussillon
28 – Situation des éleveurs canins professionnels
27 – Devenir de l’Office National des Forêts (ONF)
26 – Communication et information sur le vin sur internet et les réseaux sociaux
25 – Assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet
24 – Devenir des petites exploitations agricoles
23 – Abonder le montant de l’enveloppe attribuée aux producteurs de blé dur de la zone traditionnelle dans le cadre du soutien couplé pour la nouvelle PAC
22 – Devenir de la filière blé dur de la zone traditionnelle
21 – Mode de calcul des retraites des non salariés agricoles
20 – Inégalités hommes-femmes en matière de retraites agricoles
19 – Attentes des anciens exploitants agricoles en matière de retraite
18 – Améliorer la compétitivité et la performance de la filière bois
17 – Utilisation du sucrage à sec pour l’enrichissement des vins sans IG du Languedoc-Roussillon
16 – Obligation de livraison des marcs et lies en distillerie
15 – Inquiétudes de la filière suite à la publication de rapports sur l’alcool et les politiques de santé publique ciblant le vin
14 – Accompagner le développement de l’enseignement agricole public
13 – Consommation des crédits communautaires consacrés à la viticulture
12 – Attentes des producteurs de blé dur de la zone traditionnelle dans l’optique de la future PAC
11 – Inquiétudes de la filière vitivinicole dans l’optique d’une hausse de la fiscalité sur le vin
10 – Régime de retraite complémentaire obligatoire (RCO) pour les non-salariés agricoles
9 – Faible niveau des retraites des non-salariés agricoles
8 – Durée minimale d’activité des non-salariés agricoles
7 – Réintroduction de l’aide aux moûts concentrés et moûts rectifiés
6 – Organisation des études d’ostéopathie animalière
5 – Evolution du dispositif de création des indemnités journalières pour les non salariés agricoles
4 – Situation des cotisants solidaires et statut
3 – Mentions « Château » et « Clos »
2 – Mise en oeuvre du dispositif d’indemnités journalières maladie en faveur des chefs d’exploitations ou d’entreprises agricoles
1 – Favoriser l’essor de l’agriculture biologique

Lire la suite

Affaires sociales et santé

34 – Situation des manipulateurs en électroradiologie
33 – Situation des pharmacies d’officine
32 – Evolution des modalités de calcul de l’allocation aux adultes handicapés
31 – Interdire le tabac sur les terrasses des restaurants ou les débits de boissons
30 – Absence de prise en compte de la maladie coeliaque dans les politiques de santé publique
29 – Surmortalité hivernale liée à la grippe
28 – Mise en oeuvre d’un Plan National Polyhandicap
27 – Projet du gouvernement de prélever 29 millions d’euros sur les réserves de l’AGEFIPH
26 – Problème de l’insertion durable des travailleurs handicapés embauchés en CAE au sein de la fonction publique territoriale
25 – Convention nationale réglementant les rapports entre les entreprises de taxis et les organismes locaux d’Assurance Maladie
24 – Obligation d’adhésion à l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes
23 – Manque d’enseignants spécialisés en IME
22 – Prise en charge, à destination des parents d’enfants sourds ou malentendants, de la formation à la langue des signes française
21 – Abus de tarification en maison de retraite
20 – Situation des familles touchées par le décès précoce de l’un des conjoints
19 – Faire de la lutte contre le diabète la grande cause nationale 2014
18 – Situation de la CARSAT Languedoc-Roussillon
17 – Situation sanitaire des Jeunes
16 – Renforcer les moyens alloués à la recherche en faveur de la lutte contre les cancers pédiatriques
15 – Assurance des sages-femmes libérales qui pratiquent des accouchements à domicile
14 – Reconnaissance de la médecine traditionnelle chinoise
13 – Prise en charge des frais de transport inter établissements de santé
12 – Inquiétudes des pharmaciens quant à une possible expérimentation de vente de médicaments sans ordonnance en grande surface
11 – Situation des retraités au regard des évolutions fiscales
10 – Valoriser la médecine thermale
9 – Situation des fonctionnaires ayant souscrit une retraite complémentaire auprès du CREF
8 – Démographie des gynécologues médicaux et obstétriciens
7 – Situation des accueillants familiaux
6 – Quota des débits de boissons
5- Malentendance et activité professionnelle
4- Réduction de la prise en charge de la prestation aide-ménagère à domicile
3- Droit de prescription des professionnels infirmiers
2- Prise en compte des orphelins et des situations de veuvage précoce dans la COG
1- Date de paiement des retraites du Régime Général

Lire la suite

Economie et finances

19 – Intensifier la lutte contre la contrebande de cigarettes
18 – Mise en oeuvre de la taxe sur les transactions financières
17 – Réglementation en matière de commande publique
16 – Recrudescence des fraudes au détachement
15 – Inquiétudes du CNPA 11 quant aux conséquences, pour la distribution automobile, de l’Art. 10 A
14 – Ouverture des dispositifs «Madelin» et «ISF-PME» aux entreprises agréées «entreprise solidaire d’utilité sociale» exerçant une activité de production d’énergie renouvelable
13 – Suppression de la permanence hebdomadaire des services de la trésorerie à la mairie de Saint-Hilaire
12 – Lutte contre l’optimisation fiscale des grandes sociétés internationales
11 – Conséquences d’une réduction de 32% des ressources des CCI
10 – Situation des services de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
9 -Reconnaissance de l’accueil social à la ferme et en milieu rural
8 – Situation des conjoints survivants et des parents d’orphelins dans l’optique de la réforme de la fiscalité
7 – Taux de TVA applicable au bois de chauffage
6 – Fiscalité applicable à la plaisance
5 – Taxe foncière sur les propriétés bâties des immeubles promis à la démolition
4 – Baisse de 20% du montant des taxes versées par les entreprises aux Chambres de Commerce et d’Industrie
3 – Situation des distributeurs de voitures particulières, de véhicules industriels et de deux roues
2 – Projet de restructuration du réseau de la Banque de France
1 – Difficultés d’accès à l’emprunt des collectivités locales

Lire la suite

Enseignement

13 – Instruction en famille
12 – Ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
11 – Garantir la pérennité de l’enseignement des langues régionales au collège
10 – Devenir de l’enseignement des langues anciennes
9 – Des moyens supplémentaires pour le département de l’Aude à la rentrée 2015
8 – Suppression de la bourse au mérite pour les bacheliers et les meilleurs élèves de licence
7 – Postes mis au concours du CAPES d’Occitan 2014
6 – Situation de l’enseignement du 1er degré dans le département de l’Aude
5 – Reconnaissance au niveau bac+3 des personnels éducatifs et sociaux
4 – Reconnaissance du rôle des psychologues de l’Education nationale
3 – Réforme du régime de retraite additionnelle des enseignants du privé sous contrat
2 – Suppression des contrats aidés dans l’Education Nationale
1 – Situation du service public d’orientation de l’Education Nationale

Lire la suite